Actu HST-HSE

Veille réglementaire HST-HSE
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Les dernières actualités HST-HSE

  • Risque routier
    Un arrêté précise les documents à fournir et à conserver pour le contrôle technique >>

  • Travail et handicap
    Mise en œuvre des mesures d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés exerçant dans les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) >>

  • Agents chimiques dangereux
    Mise à jour règlementaire relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques >>
  • Santé Covid-19
    Fin de l'obligation du port du masque dans les transports >>

  • Transport par voie maritime – Marchandises dangereuses
    Un arrêté actualise les mesures nationales mises en œuvre pour appliquer les dispositions de la réglementation internationale relatives au transport maritime de marchandises dangereuses en colis >>

  • Loi santé au travail – Désinsertion professionnelle
    Parution d’une Instruction de la DGT sur les modalités de mise en œuvre des cellules de prévention de la désinsertion professionneIIe constituées au sein des Service de Prévention et de Santé au Travail Interentreprises (SPSTI) >>

  • Risque amiante
    Un arrêté précise les conditions de formation des opérateurs de repérage de l’amiante avant certaines opérations réalisées dans les navires, bateaux, engins flottants et autres constructions flottantes >>

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