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Veille réglementaire HST-HSE
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Les dernières actualités HST-HSE

  • Formation Professionnelle
    Parution d’une nouvelle édition du guide de lecture Qualiopi >>

  • Gestion des déchets – VHU
    Un nouvel arrêté relatif la gestion des véhicules hors d’usage >>

  • Gestion des déchets – REP
    Un arrêté complète le cahier des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des articles de bricolage et de jardin >>

  • Risque BTP
    Mise en application de la réglementation relative à la prise en compte du risque de vents cycloniques dans la conception et la construction des bâtiments >>

  • Formation Professionnelle – Passeport Prévention
    Un nouveau décret modifie les conditions de traitement du numéro d’inscription des personnes au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) >>

  • Cotisations Accidents du Travail
    Un décret modifie les majorations M3 et M2 du taux de cotisation AT/MP, afin de maintenir le caractère incitatif à la prévention >>

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