Revue de presse

Les actions essentielles de prévention à mener

C’est la conjonction de plusieurs initiatives fondamentales qui permet à l’employeur d’aboutir à des résultats concrets dans le cadre de son obligation de sécurité de résultat envers les travailleurs. Ces initiatives reposent sur les principes généraux de prévention (Article L.4121-2 Code du travail).

1. Eviter les risques.

2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités (selon la nature des activités de l’établissement ; risques à reporter dans le Document Unique).

3. Combattre les risques à la source (prévention le plus en amont possible, conception et aménagements des lieux et des postes de travail, gestion de ces aménagements, organisation du travail, influence des facteurs ambiants, exposition à des agents dangereux pour la santé…).

4. Adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé.

5. Tenir compte de l’état d’évolution de la technique (moyens de prévention en phase avec les évolutions).

6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux (produits ou techniques de substitution, organisation et méthodes alternatives, procédés plus sûrs, etc.).

7. Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral et au harcèlement sexuel ainsi que ceux liés aux agissements sexistes.

8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle (utilisation des équipements de protection individuelle en complément ou à défaut d’une protection collective efficace).

9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs (informations et formations nécessaires pour l’exécution du travail dans des conditions de sécurité optimales, dans une bonne compréhension des risques auxquels ils sont exposés).
De même, la notion de dialogue social doit être en tout point préservée,
la démarche de prévention de l’employeur ne peut gagner en efficacité qu’avec l’implication active de l’ensemble des travailleurs lors de l’évaluation des risques et l’apport de personnes ressources internes et externes (référent prévention, CSE, médecin du travail, etc.).

Les principales rubriques du Manuel de Référence de la Prévention 2020 de A à Z !

Pour chaque risque professionnel correspondant à votre activité, retrouvez des rubriques pratiques et des focus métiers :

  • Que dit la loi ? 

  • Les conséquences sur les individus et sur le travail
  • Evaluation des risques
  • Obligations de formation et d’information
  • Protection des travailleurs
  • 
Surveillance médicale 

  • Valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP)
  • Vérifications et contrôles…

A

Conception § Aménagements des locaux

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

  • Accessibilité et aménagements pour les handicapés

    Est considéré comme accessible aux personnes handicapées tout bâtiment ou aménagement permettant, dans des conditions normales de fonctionnement, à des personnes handicapées, avec la plus grande autonomie possible, de circuler, d’accéder aux locaux et équipements, d’utiliser les équipements, de se repérer, de communiquer et de bénéficier des prestations en vue desquelles cet établissement ou cette installation a été conçu. Les conditions d’accès des personnes handicapées doivent

     

  • Aération et assainissement
    Le maître d’ouvrage conçoit et réalise les bâtiments et leurs aménagements de façon à ce que les locaux fermés dans lesquels les travailleurs sont appelés à séjourner soient conformes aux règles d’aération et d’assainissement. Il précise, dans une notice d’instructions….

  • Affichages obligatoires
    Toute entreprise, quelle que soit sa taille, est tenue au respect d’un certain nombre d’affichages de documents règlementaires visant à garantir le droit à l’information et à la sécurité des travailleurs. Ces affichages sont…

  • Ambiances thermiques
    Les équipements et caractéristiques des locaux annexes aux locaux de travail, notamment des locaux sanitaires, de restauration et médicaux, sont conçus de manière à permettre l’adaptation de la température…

  • Aménagements des locaux et des postes de travail
    Les dimensions des locaux de travail, notamment leur hauteur et leur surface, doivent permettre aux travailleurs d’exécuter leur tâche sans risque pour leur santé, leur sécurité ou leur bien-être. L’espace libre au poste de travail, compte tenu du mobilier, est prévu pour…

  • Boissons
    Lorsque des conditions particulières de travail conduisent les travailleurs à se désaltérer fréquemment, l’employeur met gratuitement à leur disposition au moins une boisson non alcoolisée. La liste des postes de travail concernés est…

  • Chauffage des locaux
    Indépendamment de l’application des règles propres aux bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public, les installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude ne doivent pas…

  • Circulation interne
    Les lieux de travail intérieurs et extérieurs sont aménagés de telle façon que la circulation des piétons et des véhicules puisse se faire de manière sûre. Après évaluation des risques, l’employeur prend les mesures nécessaires pour éviter…

  • Conception des bâtiments et des lieux de travail
    Les bâtiments destinés à recevoir des travailleurs sont conçus et réalisés de manière à pouvoir résister, dans leur ensemble et dans chacun de leurs éléments, à l’effet combiné de leur poids, des charges climatiques extrêmes et des surcharges maximales correspondant à…

  • Eclairage
    Le maître d’ouvrage conçoit et réalise les bâtiments et leurs aménagements conformément aux règles d’éclairage. La lumière naturelle doit pouvoir être utilisée pour…

  • Hébergement
    Les locaux affectés à l’hébergement des travailleurs sont aérés de façon permanente et maintenus dans un état constant de propreté et d’hygiène. Ils sont équipés de…

  • Hygiène
    Dans les établissements où sont réalisés certains travaux insalubres et salissants, des douches sont mises à la disposition des travailleurs. La liste de ces travaux ainsi que les conditions de mises à disposition des douches sont…

  • Incendie – Explosion
    Les bâtiments et locaux sont conçus et réalisés de manière à respecter : les dispositions relatives à la prévention des explosions ; les dispositions des installations électriques qui doivent tenir compte des risques…

  • Insonorisation
    Les locaux dans lesquels doivent être installés des équipements de travail susceptibles d’exposer les travailleurs à un niveau d’exposition sonore quotidienne supérieure à 85 dB(A) sont conçus, construits ou aménagés de façon à…

  • Installations électriques
    Les maîtres d’ouvrages entreprenant la construction ou l’aménagement de bâtiments destinés à recevoir des travailleurs veillent à ce que les installations électriques (permanentes ou temporaires) soient conçues et réalisées de telle façon que…

  • Installations sanitaires – Vestiaires
    Les vestiaires collectifs et les lavabos sont installés dans un local spécial de surface convenable, isolé des locaux de travail et de stockage et placé à proximité du passage des travailleurs. Lorsqu’ils sont installés dans des locaux séparés…

  • Maintenance – Entretien – Vérifications
    Les installations et dispositifs techniques et de sécurité des lieux de travail sont entretenus et vérifiés suivant une périodicité appropriée. Toute défectuosité susceptible d’affecter la santé et la sécurité des travailleurs est éliminée le plus rapidement possible. La périodicité des contrôles et les interventions sont…

  • Matériel et local de premiers secours
    Les lieux de travail sont équipés d’un matériel de premiers secours adapté à la nature des risques et facilement accessible Celui-ci fait l’objet d’une signalisation par panneaux. Lorsque l’effectif prévu est au moins égal à…

  • Portes et portails
    La loi rappelle que les portes et portails automatiques constituent un danger potentiel pour les travailleurs auxquels il convient d’offrir des conditions de sécurité optimales. Ils doivent ainsi fonctionner sans…

  • Postes de travail extérieurs
    Les postes de travail extérieurs sont aménagés de telle sorte que les travailleurs : puissent rapidement les évacuer en cas de danger ou puissent rapidement être secourus. Ils doivent être protégés contre la chute d’objets et, dans la mesure du possible, contre…

  • Restauration et repos
    Dans les établissements dans lesquels le nombre de travailleurs souhaitant prendre habituellement leur repas sur les lieux de travail est au moins égal à 50, l’employeur, après avis du comité social et économique, met à leur disposition un local de restauration. Ce local est pourvu de…

  • Signalisation
    La signalisation de santé et de sécurité installée sur les lieux de travail est destinée à mettre en garde les travailleurs contre tout danger potentiel. Les indications qui doivent figurer selon la nature des risques sont…

  • Voies de circulation et Accès
    Dès que l’importance de la circulation des véhicules ou le danger lié à l’utilisation et à l’équipement des locaux le justifie, le marquage au sol des voies de circulation est mis en évidence. Ce marquage…

  • Zones de danger
    Lorsque la nature des activités envisagées est susceptible d’entraîner sur les lieux de travail des zones de danger qui n’ont pu être évitées, ces zones sont signalées de manière visible et matérialisées par…

  • Zones fumeurs – Non-fumeurs
    Les emplacements réservés aux fumeurs sont des salles closes, affectées à la consommation de tabac et dans lesquelles aucune prestation de service n’est délivrée. Aucune tâche d’entretien et de maintenance ne peut y être exécutée sans que…

Les risques liés à l'activité physique

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

L’activité physique au travail renferme un certain nombre de risques d’affections traumatiques résultant notamment d’efforts intenses, de contraintes posturales élevées et du non-respect de gestes sûrs. Les troubles musculo-squelettiques (TMS), qui caractérisent la majorité de ces affections, ont connu ces dernières années une ascension exponentielle. La lutte contre ce phénomène doit occuper une place majeure dans l’organigramme de prévention de l’entreprise, qui plus est pour les opérations de manutention de charges, pour le travail sur écran ou lorsque les travailleurs sont exposés à des vibrations mécaniques. Les conditions ergonomiques proposées aux salariés jouent un rôle prépondérant dans la préservation de leur santé. La démarche de prévention de l’entreprise requiert…

Les risques liés aux addictions

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

La consommation occasionnelle ou régulière de substances susceptibles d’altérer les facultés physiques et mentales (alcool, drogues, médicaments psychoactifs, tabac) peut provoquer de graves accidents du travail et nuire à la bonne marche de l’entreprise. Les sanctions peuvent toucher les travailleurs concernés mais également l’employeur dont la part de responsabilité n’est pas écartée par la justice en cas d’accident. Compte tenu de son obligation de sécurité de résultat envers les salariés, ce dernier est tenu de…

Les risques liés aux agents CMR (Agents Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction)

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Chaque année, des milliers de nouveaux cas de cancers liés à une exposition professionnelle sont déclarés en France. La règlementation qui régit les risques liés aux agents CMR est d’autant plus stricte que les lacunes organisationnelles en matière de protection collective, notamment, peuvent avoir de lourdes répercussions sur le travail et les travailleurs à long terme. D’où la nécessité de procéder…

Les risques en milieux agricole et agroalimentaire

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Le secteur agroalimentaire, qui regroupe l’agriculture et l’industrie agroalimentaire, renferme une multitude de risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Aussi, chaque employeur de ce secteur est tenu d’évaluer les risques liés à ses activités, avec notamment la collaboration du comité social et économique et du médecin du travail, et d’élaborer une démarche de prévention appropriée. Parmi les risques nécessitant une attention et un plan d’action spécifiques, on trouve…

Les risques liés aux ambiances thermiques

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

L’exposition des travailleurs à des températures extrêmes n’est pas sans conséquences sur leur sécurité, leur santé et leur rendement. Les causes multifactorielles doivent amener l’employeur à évaluer les risques associés aux ambiances thermiques avec rigueur et à réviser l’organisation du travail pour renforcer la protection des individus et maintenir l’activité à flot. La démarche de prévention inclut…

Les risques liés à l'amiante

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

En raison de son utilisation massive au siècle dernier et de ses conséquences ravageuses sur la santé à long terme, l’amiante continue d’apporter chaque année son lot de cancers d’origine professionnelle en France. Toujours présent dans de nombreux bâtiments, il constitue une réelle menace pour les travailleurs qui y sont exposés et pour les personnes exécutant des travaux notamment destinés à son retrait ou à son encapsulage ou intervenant sur des matériaux, équipements, matériels ou articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante. Faisant l’objet d’une législation et d’une surveillance renforcées, le risque amiante requiert…


B

Les risques biologiques et infectieux

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Que ce soit dans les secteurs de la santé, des services à la personne ou en milieux agricole et agroalimentaire, entre autres, le caractère hautement pathogène des agents biologiques est connu et établi. Une vigilance de tous les instants s’impose dans ce domaine aussi bien pour l’employeur que pour les travailleurs dont le respect de bonnes pratiques d’hygiène peut s’avérer salutaire pour affronter, notamment, les dangers épidémiques et infectieux. La pandémie associée au coronavirus Covid-19 constitue…

Les risques liés au bruit

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

L’exposition des travailleurs au bruit intense en milieu professionnel peut être à l’origine d’atteintes irréversibles telles que des pertes d’audition ou une surdité. Plus globalement, les nuisances sonores sont susceptibles de contrarier la bonne marche de l’entreprise et d’augmenter le risque d’accidents ou de violences. Des moyens techniques, humains et organisationnels existent pour réduire les expositions en agissant notamment sur…


C

Les risques liés aux chantiers de bâtiment et de génie civil

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

La multiplication des activités et des intervenants sur les chantiers de bâtiment ou de génie civil accroît forcément les risques d’accidents du travail dans ces secteurs. Bien qu’il soit parfois difficile de faire régner rigueur et discipline en matière de sécurité auprès des travailleurs, la gravité connue des accidents doit encourager et renforcer la détermination de l’employeur à faire appliquer…

Les risques chimiques

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

De leur stockage à leur manipulation en passant par leur transport, les agents chimiques dangereux (ACD) doivent appeler leurs détenteurs à la plus grande prudence. Un défaut de maîtrise couplé à une méconnaissance aggravée de ces produits peuvent entraîner des réactions en chaine explosives. La formation et l’information à dispenser aux travailleurs sont, dans ce domaine, indissociables de…


E

Les risques liés à l'éclairage

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Un système d’éclairage des lieux de travail inadapté, déficient ou partiellement absent peut être vecteur de nombreux dangers pour les travailleurs avec notamment des d’accidents liés au manque de visibilité. Au-delà des mesures générales de prévention prises en rapport avec l’évaluation des risques, l’employeur veille à apporter, chaque fois que nécessaire, des « solutions individuelles » adaptées aux postes de travail et à l’activité, incluant…

Les risques électriques

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Une simple décharge de 25 mA (soit le dixième du courant qui circule dans une ampoule) peut bloquer la respiration en paralysant le diaphragme et les muscles respiratoires ! La plus répandue des sources d’énergie n’effraie cependant pas outre mesure, du fait de son invisibilité. Il n’en demeure pas moins que les équipements, appareils (fixes ou amovibles) et installations électriques (permanentes ou temporaires), de même que les travaux effectués à proximité, requièrent…

Les risques liés aux équipements de travail

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Du concepteur à l’utilisateur de machines et d’équipements de travail, personne n’échappe aux mesures de prévention et de sécurité établies par le législateur, compte tenu notamment de la gravité des accidents et des lésions dans ce domaine. L’employeur est tenu de…

Les risques d'explosion

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Le déclenchement d’une explosion sur le lieu de travail peut avoir de lourdes conséquences sur les biens et les personnes, selon la conception des locaux, l’activité exercée et les produits stockés par l’entreprise. L’employeur a tout intérêt à évaluer sérieusement les risques en la matière et à baliser une à une les sources de danger. Les travailleurs doivent veiller scrupuleusement à…

I

Les risques d'incendie

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Éviter les incendies ou en minimiser leur portée requiert l’application et le respect de règles strictes d’organisation axées sur la prévention (éviter que le feu se déclare), le plan de secours et d’évacuation (sécurité des personnes), la lutte contre l’incendie (moyens d’extinction et intervention des secours). L’employeur doit également prendre en compte…

Les risques liés aux interventions d'entreprises extérieures (coactivité)

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Si la cohabitation entre plusieurs entreprises peut avoir des effets positifs pour la productivité de chacune d’entre elles, les interférences liées à la coactivité produisent des risques multiples, non seulement pour les exécutants eux-mêmes mais également pour le personnel de l’entreprise « utilisatrice ». Les conséquences sur la santé et la sécurité peuvent être fâcheuses avec des accidents souvent liés à un déficit de communication entre les acteurs impliqués et à…

P

Les risques psychosociaux

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Conditions de travail dégradées, conflits interpersonnels, contacts avec une clientèle difficile, stress, agressions et violences (internes ou externes), harcèlement moral, harcèlement sexuel, agissements sexistes, etc., ces situations, qu’on retrouve dans tous types d’activités, peuvent sérieusement altérer la santé physique et mentale des travailleurs. L’employeur veille à adopter une démarche forte le plus en amont possible pour…

Q

Les risques liés à la qualité de l'air au travail (aération-assainissement)

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Les émissions de vapeurs, de poussières et d’autres polluants sont susceptibles d’impacter sérieusement la qualité de l’air au travail avec des conséquences potentiellement graves pour le personnel. Aussi, l’aération et l’assainissement des lieux de travail doivent être pensés dès le stade de la conception des locaux. Des aménagements adaptés sont…

R

Les risques liés aux rayonnements ionisants

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Présents dans de nombreux secteurs d’activité (secteurs industriel, médical, minier, nucléaire ; laboratoires de recherches, etc.), les rayonnements ionisants (RI) peuvent produire des effets catastrophiques chez les travailleurs selon la source, les conditions, l’intensité et la durée de l’exposition. La gestion de ce risque appelle à une rigueur totale de la part de l’employeur, des salariés et des intervenants extérieurs, tenus au strict respect des dispositions…

Les risques liés aux rayonnements non-ionisants

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

  • Champs électromagnétiques
    Tandis que l’impact des champs électromagnétiques (CEM) sur la santé fait l’objet de très nombreuses études scientifiques, le Code du travail a récemment tranché la question en introduisant une série de mesures…

 

  • Rayonnements optiques artificiels
    L’exposition des travailleurs à des rayons optiques artificiels (ROA) n’est pas sans danger pour l’œil et pour la peau, qui en sont des cibles privilégiées. Compte tenu des effets immédiats sur l’homme et sur l’activité, l’employeur veille à déployer…

Le risque routier au travail

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Première cause de décès chez les travailleurs, les accidents de la route concernent la grande majorité des membres d’une entreprise. A ce titre, le risque routier doit faire l’objet de la plus grande attention de la part de l’employeur, notamment lorsqu’il compte dans son effectif des salariés itinérants pour lesquels une flotte de véhicules est mise à disposition. La gestion du risque routier débute…

V

Les risques liés aux voyages d'affaires et missions

Ce qu’il faut faire et ne pas faire ! 

Que ce soit dans le cadre d’un détachement, d’une mission commerciale ou à l’occasion de congrès, séminaires, conventions, salons, etc., les voyages d’affaires et déplacements de travailleurs renferment une multitude de risques devant faire l’objet d’une évaluation et d’une gestion appropriées de la part de l’employeur. Selon les pays visités, il est nécessaire de…

Actualités HST 

Travailleurs handicapés
Le montant annuel de l’aide à l’emploi est fixé.

Installations classées
Un arrêté relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD).

Coronavirus COVID-19
Parution de la Loi et de plusieurs ordonnances portant mesures d’urgence.

Equipements électriques et électroniques
Un arrêté sur l’utilisation de substances dangereuses.

Aération – Assainissement
Parution de l’arrêté d’application relatif au contrôle des locaux de travail.

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Cet ouvrage permet de dédramatiser la conduite à tenir en situation d’urgence par le personnel peu ou non formé.

Dr Laetitia BACCIALONE

Médecin Urgentiste – GHSR

 

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Une vraie Bible utilisable tous les jours quel que soit le problème rencontré ou la question qu’on se pose !

Robert LLERA

Formateur/Consultant

 

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Un ouvrage incontournable ouvert tous les jours par moi ou par mes collègues ! Il a définitivement sa place sur mon bureau !

F. LERICHE

Formateur interne à la sécurité

 

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